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• Propriétaire : Courbevoie au Coeur

Adresse : 88 rue Armand Sylvestre, 92400 Courbevoie

Adresse email : courbevoieaucoeur.fr

 

• Responsable de publication : 

Contact : courbevoieaucoeur.fr

 

•Hébergeur :

Domaines.fr

 

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons


Courbevoie au Coeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Populaires.

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3. Gestion des données personnelles


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5. Limitation de responsabilité

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6. Loi applicable et attribution de juridiction


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